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Statuts
des "Amis des Oiseaux de Vierzon"

Article 1:
La société à son siège à VIERZON,  Centre associatif des forges,  rue de la convention Ce siège social peut être transféré sur proposition du Conseil d'Administration, ratifié par l'Assemblée Générale extraordinaire.

L'association à pour But :
- de regrouper les éleveurs et amateurs d'oiseaux ;
- d'intensifier les moyens de protection : de tous les oiseaux, et en particulier ceux utiles à l'agriculture, et de la sauvegarde de la faune et flore utile à leur survie ;
- de développer les connaissances ornithologiques de chacun ;
- de perfectionner les races d'oiseaux par la sélection et le baguage ;
- de vulgariser et propager les standards des différentes races d'oiseaux.

Article 2:
La société est affiliée à la Région Ornithologique du Centre, administrée par l'Union Ornithologique Française, elle-même affiliée à la Confédération Ornithologique Mondiale

Article 3:
Le nombre de sociétaire est illimité.

LES SOCIETAIRES

Article 4:
La société se compose de membres d'honneur, de membres actifs, et de membres honoraires.

Article 5:
Les membres d'honneurs sont élus à l'Assemblée Générale annuelle sur proposition du Conseil d'administration. Le titre de membre d'honneur peut être décerné à toute personne dont la position et la valeur personnelle soit de nature à lui apporter un relief et un patronage ou sponsoring.

Article 6:
Toute personne désirant être reçue membre actif doit se faire présenter par un membre sociétaire et l'admission, sil il n'y a pas d'opposition est prononcée par le conseil d'administration.

Article 7:
Tout sociétaire, du fait de son adhésion s'engage à observer les présents statuts et à respecter la discipline de la société, tant pour le baguage des oiseaux d'élevage que pour la cotisation annuelle, ainsi que pour toute obligation votée en assemblée générale.
Tout adhérent ne participant pas à la vie active de la société sans motifs valables (5 réunions au moins dans l'année perdra son droit de vote pour la session en cours).
(Une ou plusieurs absences pouvant être compensées par des actions utiles à la vie du club, Ventes de cartes zoziotos, de calendriers etc,...  obtention de sponsoring, représentation du club en participant aux concours regionaux, nationaux et mondiaux, et en aidant à l'organisation des expos et manifestations programmées par le club, )

Article 8:
Les cotisations sont fixées à chaque assemblée générale de la société.
Un prix dégressif étant pratiqué pour un autre membre de la famille vivant sous le même toit
Les cotisations sont à régler à la première commande de bagues du millésime à venir et sont renouvelables chaque année avant le 24 décembre.
Tout sociétaire non à jour de ses cotisations ne peut prétendre aux votes, et ne sera pas convoqué pour l'assemblée générale. La convocation devant être adressée dans un délais de 30 jours avant.
Pour participer aux votes, les sociétaires devront être âgés de 16 ans au jour du vote.

Le CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 9:
La société est régie par un conseil d'administration composé de 15 membres élus tous les 3 ans et rééligibles par tiers, tous les ans lors de l'assemblée générale.
Les membres du conseil d'administration sont élus à la majorité des votes exprimés à bulletins secrets par les adhérents présents. Un adhérent ne pouvant détenir plus d'un pouvoir, (adhérent absent) en plus du sien.
Au cours des votes du conseil d'administration, un membre ne pourra se faire représenter que par un autre membre du C.A, sans que ce dernier ne puisse détenir plus d'un pouvoir.
Le conseil d'administration ne pourra valablement se réunir que s'il est composé d'au moins 8 membres.

Le BUREAU

Article 10:
Les membres du bureau sont élus tous les ans au sein du Conseil d'administration.
Le Président est élu aussitôt après la réélection du tiers sortant du C.A. Lors de cette élection, la Présidence est assurée par le plus âgé des membres du C.A.
Le conseil d'administration se réunira dans les 15 jours suivants pour procéder à l'élection des autres membres du bureau.
Article 11:
Le Bureau est composé de la manière suivante :
Un président, Un vice Président, Un président adjoint, Un secrétaire, Un secrétaire adjoint, Un trésorier, Un trésorier adjoint,  et des responsables de commissions.

Article 12:
Le Président est responsable de toutes décisions prises par le Conseil d'Administration, il préside les réunions et assemblées générales avec pleins pouvoirs pour en assurer le bon ordre. Il fait partie de droit de toutes les commissions, ayant la faculté de déléguer ses pouvoirs à l'un des membres de chacune des commissions, qui ainsi la préside à sa place. Il représente la société dans toutes les circonstances.

En cas d'empêchement, il se fait représenter avec tous pouvoirs par le Vice Président, ou par l'un des membres du bureau présent.
Aucun acte engageant les finances de la société, aucune parution dans la presse écrite ou parlée, aucune manifestation ne peut avoir lieu sans son aval. Tout membre ne respectant pas ces clauses pourra voir son exclusion prononcée par le Conseil d'administration.

Le Vice-Président est le conseiller du Président et le remplace le cas échéant avec les mêmes pouvoirs et attributions en cas d'empêchement de ce dernier.

Le Président adjoint se verra attribuer des fonctions administratives en rapport avec l'élevage et les concours auxquels les adhérents du clubs seront appelés à participer.

Article 13:
Le secrétaire est dépositaire des archives de la société. Il tient la correspondance et peut signer par délégation du président.
Il convoque les membres aux réunions prescrites par le Président.
Il rédige  les procès verbaux de toutes les réunions et assemblées, les soumets au Président et les fait insérer éventuellement sous forme de résumé dans les publications de la société.

Article 14:
Le Trésorier est responsable de la tenue des comptes bancaires et de la caisse de la société, des cotisations annuelles des membres, encaisse toutes les sommes revenant à la société, à quelque titre que ce soit.
Il paie toutes les sommes ordonnées exclusivement sur le visa du Président.
Le contrôle de la gestion peut-être exigé à tout nomment par le Président ou toute personne mandatée par le Président, le conseil ou l'assemblée générale.
Tout engagement de dépenses, hors budget, devra obtenir l'approbation du C.Administration.

Article 15:
Le secrétaire adjoint et le trésorier adjoint assistent les titulaires dans leurs fonctions et peuvent être appelés à les remplacer. Ils peuvent recevoir avec l'accord du Conseil, délégation permanente ou occasionnelle des fonctions des titulaires.
Le responsable Protection à la charge de faire intensifier les moyens de protection de tous les oiseaux et en particulier ceux utiles à l'agriculture.

Article 16:
Tout membre de la société, appelé par ses fonctions à recevoir des fonds destinés à la société, doit obligatoirement, dans les délais les plus courts, en faire le versement au compte de la société régulièrement ouvert à cet effet.

Article 17:
Toutes les fonctions des membres du bureau sont gratuites.
Les frais du bureau seront prélevés sur les recettes réalisées par la société.

Article 18:
En cas de démission ou d'exclusion d'un membre du bureau, le conseil d'administration se réunira dans les 15 jours suivants et décidera si il y a urgence de convoquer les membres de la société en assemblée générale extraordinaire, pour pouvoir au remplacement du membre défaillant, sinon de remettre cette élection à l'assemblée générale suivante.


L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Article 19:
Elle a pour but de décider toutes modifications des statuts, ou du transfert de son siège social.
S'il devient nécessaire de provoquer une  assemblée générale extraordinaire, celle-ci ne pourra être effectuée qu'à la demande du Président et de son bureau, ou d'au moins les 1/4 des adhérents.

L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 20:
L'assemblée générale a lieu tous les ans.
L'ordre du jour est fixé par le Président et le secrétaire, les membres de la société qui auraient des questions ou vœux à insérer dans l'ordre du jour doivent les adresser au Président un mois avant l'assemblée générale, directement à lui- même.
Toutes candidatures au Conseil d'administration (article 9), devront être adressées au Président à une date fixée avant l'assemblée générale.
L'assemblée générale a lieu tous les ans en Mars, sur convocation adressée un mois à l'avance.
L'assemblée générale ne pourra délibérer que si elle est composée d'au moins la moitié des membres ayant droits de vote plus UN.
Si le quorum n'était pas atteint, l'assemblée générale serait convoquée une deuxième fois, sur le même ordre du jour, dans les quinze jours suivants.
Tous les rapports moraux des assemblées générales devront être approuvés par vote sur bulletin secret, comportant le titre des rapports suivis des noms de leurs rapporteurs.

Article 21:
Pendant les assemblées, aucun sociétaire ne devra prendre la parole sans l'avoir préalablement demandée au Président qui lui accordera lorsque son tour de parler sera venu. S'il ne se conforme pas aux indications qui précèdent, le Président pourra le rappeler à l'ordre, même avec insertion au procès verbal.

Article 22:
A l'assemblée générale, une commission des comptes, dont la mission est de vérifier les comptes du trésorier, est désignée et reconduite. Les comptes devront être arrêtés chaque année au 31 décembre. Les états seront présentés au Président de la commission des comptes avec toutes les pièces justificatives à l'appui.
Quitus de gestion lui sera donné lors de l'assemblée générale, sur proposition des commissaires aux comptes.

FONCTIONNEMENT

Article 23:
Les réunions ordinaires auront lieu aux dates fixées par le Président et son bureau.

Article 24:
Toute lecture ou discussion ou discours étrangers à l'élevage et aux buts de la société sont interdits dans les réunions.

Article 25:
Chaque année, lors de l'Assemblée générale annuelle de la ROC, la société sera représentée par au moins deux membres. Une somme sera allouée pour ces frais sur justificatifs.

Article 26:
Chaque année, la société organise une manifestation. Le lieu et la date sont choisis chaque année en réunion ordinaire. Les adhérents auront droit d'entrée gratuite aux manifestations de la société.

Article 27:
La société fournit chaque année à ses membres, les bagues officielles destinées aux oiseaux élevés par ceux-ci.
Les demandes doivent être adressées au responsable par écrit avant les dates fixées par la ROC.

Article 28:
Les bagues destinées aux oiseaux ne seront délivrées qu'aux sociétaires à jour de leurs cotisations correspondantes au millésime des bagues à obtenir.

Article 29:
Tout membre, de par son comportement anormal au sein de la société peut s'exposer après avertissement à une exclusion prononcée par le bureau et le Président.



Article 30:
En cas de démission ou d'exclusion, le sociétaire ne pourra rien réclamer des sommes qu'il aurait versé au titre de cotisation, lesquelles appartiennent de droit à la société.

Article 31:
Tout candidat au Conseil d'administration devra avoir un an de présence.

Article 32:
Tout sociétaire démissionnaire qui désire se faire réintégrer est assimilé à un nouveau membre.

Article 33:
Un éleveur qui aurait dans son élevage une maladie suspecte ou contagieuse devra avertir la commission technique. En cas de sinistre, son cas et une aide de la part des éleveurs seront étudiés lors d'une réunion.

Article 34:
La dissolution de la société ne pourra être prononcée tant qu'il y aura cinq membres

Article 35:
En cas de dissolution de la société, son actif et son matériel seront versés à la R.O.Centre - UOF.

Article 36:
Les statuts ne peuvent être modifiés qu'en assemblée générale extraordinaire, sur la proposition du Conseil d'administration ou du quart des adhérents.
L'assemblée appelée à se prononcer sur cette modification doit compter au moins des 2/3 des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée générale est convoquée à nouveau au moins 15 jours plus tard. Elle peut alors délibérer quelques soit le nombre de membres présents.

Article 37:
Un règlement intérieur, préparé par le bureau pourra être soumis à la réunion mensuelle suivante.